Dans ce tutoriel vidéo, nous vous montrons comment accéder aux preuves électroniques telles que l'enregistrement audiovisuel, le document notarié, la piste d'audit complète et le journal électronique, une fois que la session du notaire en ligne à distance a été achevée.
Pour accéder aux preuves électroniques, le notaire sélectionne la transaction souhaitée dans la liste des transactions.
Pour visionner l'enregistrement audiovisuel de la session, le notaire se rend dans "Enregistrements de session" et clique sur "Télécharger". L'enregistrement vidéo montre l'interaction entre le notaire et le signataire tout au long de la session de notariat en ligne à distance. Conformément aux exigences de conformité de la notarisation à distance en ligne (RON), l'enregistrement audiovisuel ne montre pas le document qui est signé et notarié en ligne.
Pour accéder au document notarié et à la piste d'audit complète, le notaire accède à la barre d'outils et clique sur "Télécharger". Le document notarié et la piste d'audit sont contenus dans un fichier zip.
Le document notarié contient la signature électronique du signataire, la date à laquelle le document a été notarié, le nom et le numéro de commission du notaire, la signature électronique du notaire, le sceau électronique d'eNotary et le libellé de la notarisation en ligne à distance.
Le résumé des preuves contient la piste d'audit. Elle contient des informations détaillées sur les actions entreprises tout au long du processus de signature électronique et d'authentification, notamment
- Les privilèges de signature transmis entre le notaire et les signataires
- L'adresse IP et les données de géolocalisation des participants
- Les détails de la preuve d'identité (succès/échec)
- Les événements de signature électronique et les horodatages
- Les notaires en ligne à distance apposant leur sceau électronique eNotary
- Et d'autres actions
Le journal électronique n'est accessible qu'au notaire. À la fin de chaque session de notaire en ligne à distance, le notaire peut consulter le journal électronique dans la section "Paramètres du compte". Pour accéder au journal électronique, le notaire clique sur "Mon compte", puis sur "Journal", et sélectionne ensuite la session de notaire en ligne à distance pour laquelle il souhaite accéder au journal électronique. Toutes les informations requises saisies au cours de la session notariale en ligne à distance sont incluses dans le journal électronique, telles que le nom de la transaction, l'enregistrement de la session, l'acte notarié, le type de document, les informations sur le signataire, le type d'identification, ainsi que les commentaires du notaire.
Le notaire peut télécharger et enregistrer la preuve électronique dans ses dossiers.
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